Déposée le 28 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ZOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERAC domicilié(e) LIEUDITS ANTOGER ET LA CHEVRET - 73100 - GRESY-SUR-AIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 112 291 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.
La marque ZOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERAC, SARL - LIEUDITS ANTOGER ET LA CHEVRET - 73100 - GRESY-SUR-AIX - France - SIREN 381112291
LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ;
Appareils et instruments de signalisation ; signalisation lumineuse ou mécanique ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; feux de signalisation pour la circulation ;
Signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques.
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